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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIEde droit français
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CEDILIVRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEDILIVRES
EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE (société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
94525000
Date de dépôt :
16/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2004

Présentation de la marque CEDILIVRES

Déposée le 16 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIEde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEDILIVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIEde droit français domicilié(e) 94-96 rue de Paris, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 072 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY - France.

La marque CEDILIVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEDILIVRES est expirée depuis le 16 juin 2004.

EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIEde droit français a également déposé les autres marques suivantes : PMDS CEA ATOMIX , PARCAUTO , TECHNIQUE VERTE , L'OFFICIEL DES MARQUES , PATRIMOINE INFOS EN PARTENARIAT EXCLUSIF AVEC PATRIMONIA , , Plant Based Summit , SOS SEMINAIRES , "SI ON JOUAIT ..." LE SALON DES PETITS ET DES GRANDS DES JOUETS ET DES GOURMANDISES , PETROCHEM'EXPO


EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE (société anonyme de droit français) - 94-96 rue de Paris, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 542072640


Cabinet BARNAY - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Inscription le 5 août 2003 - Gage constitué n°383836 - Publication au BOPI 2003-08-05

Inscription le 16 novembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°422393 - Publication au BOPI 2005-11-16

Inscription le 30 juillet 2007 - Gage radié n°458408 - Publication au BOPI 2007-07-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; livres; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Education; formation; divertissement; édition de livres, de revues; prêts de livres; activités sportives et culturelles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.